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Droits d'auteur

SELFHTML est à l'origine un document en langue allemande dont l'auteur est adresse électronique Stefan Münz, stefan.muenz@selfhtml.org. Il a été traduit en français par adresse électronique Serge François, 13405@free.fr. Les droits d'auteur reviennent à l'auteur, les droits de la traduction au traducteur.

Les textes de SELFHTML sont protégés par des droits d'auteur. L'utilisation de textes extraits de SELFHTML sur ses propres pages ou dans d'autres médias violent les droits de l'auteur et si elle est découverte fera l'objet d'un avertissement par l'auteur (sans frais). S'il (l'auteur) restait sans effet, l'avertissement sera fait par un avocat (payant). Si ce dernier (avocat!) restait aussi sans effet, une action en justice serait entreprise.
Étant donné que SELFHTML paraît également sous forme de livre, le plagiat ouvrirait en outre des droits à l'éditeur du livre.

Les internautes sont encouragés à signaler les infractions qu'ils découvrent à la rédaction de SELFHTML (voir l'adresse électronique en bas de page). Vous contribuez ainsi à garantir la qualité de SELFHTML en faisant prendre conscience du Droit à ces gens qui s'imaginent que tout est permis à partir du moment où l'on sait comment marche le Copier & Coller.

Certaines choses dans SELFHTML peuvent malgré tout être copiées et reprises. Vous trouverez des détails à ce sujet sur la page traitant des Autre page d'information Questions récurrentes sur SELFHTML.

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Mise en circulation et publication

La copie pour mise en circulation du document est permise. La condition en est que la documentation soit dans sa forme intégrale (accompagnée de tous les fichiers) et qu'il soit copié et transmis sans avoir été modifié. Le nombre de copies permises est illimité.

La publication sur le Web, sur des réseaux internes (Intranet), sur des services en ligne, des boites de courrier ou autres médias similaires est permise. La publication sur des supports de données tels que CD-ROMs et DVDs est également permise, même si elle est à vocation commerciale. Pour ce dernier cas, une restriction est toutefois apportée: SELFHTML ne doit être qu'une partie d'un lot (par exemple "tout pour votre page d'accueil" - avec des logiciels, de la documentation etc.), et non pas l'essentiel du contenu. Pour des supports de données à vocation non commerciale (par exemple distribution dans les écoles au prix coûtant) SELFHTML peut par contre constituer l'essentiel du contenu du support de données.

La condition pour toute publication est que le document soit toujours dans sa version intégrale (accompagnée de tous les fichiers) et qu'il n'ait pas été modifié. L'incorporation dans des jeux de cadres étrangers n'est pas permise. De même l'insertion de publicité dans SELFHTML par exemple sous la forme de bannières publicitaires n'est pas autorisée non plus.

En principe, la modification du document n'est pas autorisée. Ceci est valable aussi bien pour le contenu que pour le format de fichier. Il en va de même de l'éviction de passages peu appréciés. Une seule exception: voir Autre page d'information Adapter l'apparence de SELFHTML à ses propres besoins. D'autres exceptions comme par exemple des modifications en raison de problèmes juridiques sont à éclaircir avec la rédaction de SELFHTML (adresse électronique en fin de page).

Pour la publication sur CD-ROM ou autres supports similaires il serait gentil de faire parvenir à l'auteur un exemplaire à l'adresse suivante:
TeamOne, à l'attention de Stefan Münz, Aidenbachstr. 32, D-81379 München.
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Exceptions

Ce qui est permis dans le passage précédent concernant la vers le haut Mise en circulation et publication , n' est pas valable si le contexte (c'est à dire le reste du contenu du CDROM ou de l'offre sur le Web) a un contenu illégal, incitant au soulèvement ou raciste. Faire côtoyer sur un support SELFHTML avec des contenus nazis, pédophiles ou extrémistes religieux est expressément interdit.

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© 2001 Stefan Münz / © 2003 Traduction Adresse électronique Serge François, 13405@free.fr
Adresse électronique selfhtml@fr.selfhtml.org